Marque expirée - Marque en non vigueur

cultivar LEADERS
ATC SA

Numéro de dépôt :
3631170
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
20/02/2019
cultivar LEADERS de ATC

Présentation de la marque cultivar LEADERS

Déposée le 20 février 2009 par la Société Anonyme (SA) ATC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « cultivar LEADERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATC domicilié(e) 23 DUPONT DES LOGES,57000 METZ - 57000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 705 792 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATC domicilié(e) 23 DUPONT DES LOGES,57000 METZ - 57000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cultivar LEADERS est expirée depuis le 20 février 2019.

ATC a également déposé les autres marques suivantes : TUT , REVUE CHIENS 2000 , CHIEN SANTE TOUS LES CONSEILS POUR GARDER VOS CHIENS EN PLEINE FORME , MEDIA ET JARDIN , Bovin Santé , Chien Santé , Bovin-santé.fr , PRO TRACTEURS , TOP MACHINISME , LE PECHEUR DE FRANCE


ATC SA - 23 DUPONT DES LOGES,57000 METZ - 57000 - France - SIREN 394705792


ATC - 23 DUPONT DES LOGES,57000 METZ - 57000 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 6 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°758413 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-06-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un reau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.